La baisse de la taxe d'aide au commerce et à l'artisanat (TACA) obtenue

Par denismerville

Afin de diminuer le poids de cette taxe pour les commerçants et les artisans, j'ai interpellé le Gouvernement sur la nécessité d'améliorer ce dispositif et d'y injecter plus de justice. Mes revendications ont été entendues puisque le collectif budgétaire...

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Disparition de l'abbé Pierre

Par denismerville

Je suis profondément ému par le décès de l'abbé Pierre.Avec sa disparition, c'est le cœur de la France qui est touché.C'était le fondateur des Compagnons d'Emmaüs, il a consacré sa vie aux sans-abri et à nos concitoyens les plus démunis.Son combat doit...

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La taxe sur les véhicules de sociétés modulée

Par denismerville

Les aménagements introduits dans la loi de finances rectificative pour 2006, notamment l'abattement de 15.000 euros sur le montant de la TVS, permettent ainsi d'exonérer totalement de taxe sur les véhicules de sociétés des véhicules diesel de type Renault...

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117.000 foyers supplémentaires bénéficiaires de l'aide personnalisée au logement : j'ai été entendu !

Par denismerville

Suite à mes nombreuses interventions écrites et orales, notamment lors de l'examen à l'Assemblée nationale du Budget de la Ville et du Logement pour 2006 et 2007, le Gouvernement vient d'accepter de modifier le seuil de non versement de l'aide personnalisée...

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Utilisation des huiles végétales pures : un pas en avant

Par denismerville

Dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances rectificative pour 2006, j'ai déposé un amendement visant à autoriser, à titre expérimental, l'utilisation des huiles végétales pures comme carburant pour les véhicules des collectivités locales qui...

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Bonne année 2007 !

Par denismerville

Cette nouvelle année me donne l'occasion de vous adresser, ainsi qu'à tous ceux qui vous sont chers, mes meilleurs vœux, surtout de santé, de bonheur et de réussite.

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Les primes des sportifs paralympiques alignées sur celles des médaillés olympiques

Par denismerville

Depuis plusieurs années, je soutiens la politique conduite par le Ministre de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative, Jean-François Lamour, qui a fait du handisport l'une de ses priorités. Il est légitime en effet que ces hommes et ces femmes...

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Menace sur l'apprentissage dans le projet de loi de finances pour 2007

Par denismerville

Le projet de loi de finances pour 2007 est actuellement examiné par le Parlement. Lors de son passage à l'Assemblée nationale, je me suis mobilisé contre l'article 60 de ce texte. Cet article prévoit en effet de supprimer, à partir du 1er janvier 2007,...

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Lutte contre le réchauffement climatique

Par denismerville

J'ai interrogé Nelly Olin, Ministre de l'écologie et du développement durable, sur la lutte engagée contre le réchauffement climatique lors des questions au Gouvernement du mercredi 22 novembre. Voici le contenu de ma question et la réponse de Madame...

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Une vérité qui dérange

Par denismerville

Al Gore, l'ancien vice-président des Etats-Unis d'Amérique, est venu présenter le 11 octobre dernier son film « Une vérité qui dérange » aux parlementaires français, journalistes et membres du Conseil Economique et Social. Répondant à l'invitation de...

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